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Marques déposées par MORTON INTERNATIONAL
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CORVEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CORVEL
MORTON INTERNATIONAL, INC.

Numéro de dépôt :
1247847
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2003

Présentation de la marque CORVEL

Déposée le 12 octobre 1983 par MORTON INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CORVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MORTON INTERNATIONAL, INC., domicilié(e) 100 North Riverside Plaza Chicago, Illinois 60606-1596 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022307) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2022307) - France.

La marque CORVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 22

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORVEL est expirée depuis le 12 octobre 2003.

MORTON INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : OPEN-GRIP , BUTTON-HOLE , THIXON , LAMINAR , M , VENMET , VENPURE , VINYZENE , LAMAL , POLYFILM


MORTON INTERNATIONAL, INC. - 100 North Riverside Plaza Chicago, Illinois 60606-1596 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2022307) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2022307) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1993 n°2022307 - Publication au BOPI 1993-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Inscription le 24 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272795 - Publication au BOPI 1999-02-24

Inscription le 23 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56232 - Publication au BOPI 1991-09-23

Inscription - Transmission de propriété n°41139 - Publication au BOPI

Produits de finition destinés à être liés par fusion, se présentant sous forme de matériaux de revêtement finement divisés, destinés à être utilisés dans un procédé de revêtement par fusion;fibres et résines synthétiques comportant de la cellulose, du "Nylon", et des résines epoxy et polyéthylènes; et plus généralement des produits chimiques, fibres et résines synthétiques de toute nature.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.